Relevé d’emploi ou T4 : quand faut-il chaque document?
Comprenez le rôle du relevé d’emploi, sa différence avec le T4 et l’importance de vérifier le délai selon votre calendrier de paie et le mode de transmission.
Un relevé d’emploi (RE) et un T4 sont souvent confondus parce que les deux concernent la rémunération d’un employé, mais ils répondent à des questions différentes pour des publics différents. Les confondre risque de faire omettre un document réellement requis, ou de présumer que l’un couvre ce que seul l’autre couvre en réalité.
Ce guide établit la distinction entre les deux; il ne fournit pas d’instructions de remplissage étape par étape. Le centre d’information sur le relevé d’emploi et le guide du relevé d’emploi de Service Canada demeurent la source principale pour les instructions précises et pour la situation particulière de chaque employeur.
Un relevé d’emploi et un T4 ont des objectifs différents
Service Canada utilise le relevé d’emploi après une interruption de rémunération. Il sert à déterminer si une personne partie ou temporairement absente peut recevoir des prestations d’assurance-emploi, et combien. Le T4 déclare le revenu d’emploi total et les retenues de l’année civile, même sans interruption. Une personne peut donc recevoir un T4 sans relevé d’emploi si sa rémunération n’a jamais été interrompue. Un relevé produit en cours d’année ne change pas directement l’échéance du T4. Les deux documents peuvent être nécessaires pour la même personne la même année. Ils ne font pas double emploi.
Ce qui déclenche généralement un relevé d’emploi
Un relevé d’emploi est généralement requis après une interruption de rémunération. Cela peut suivre une mise à pied, une démission, un congédiement ou un congé prolongé. La rémunération assurable, soit le salaire pris en compte pour l’assurance-emploi, cesse ou diminue pendant une période définie. Vérifiez la définition exacte et actuelle dans le guide de Service Canada. Certains travailleurs et modes de paie ont des règles particulières. La démission, la mise à pied saisonnière et les congés parentaux ou médicaux ont chacun leurs notes de remplissage. Une seule règle simplifiée ne couvre pas tous les cas.
Pourquoi il n’existe pas une seule échéance universelle
Le délai dépend du calendrier de paie et du mode de transmission. Une paie chaque semaine ou aux deux semaines est traitée différemment d’une paie mensuelle ou deux fois par mois. Le RE Web et le papier ont aussi leurs règles. Le guide de Service Canada explique les sections à remplir et les cas des différents travailleurs. Vérifiez tout délai cité ailleurs avant de l’utiliser. Votre logiciel ou service de paie peut aussi changer les étapes pratiques et le moment possible de l’envoi. Confirmez votre propre obligation au lieu de copier le délai d’un autre employeur.
Ce que Bookwits suit ici, et ce qu’il ne fait pas
Les tâches et documents de Bookwits peuvent garder une tâche « relevé d’emploi à produire » au dossier d’un employé. Ils peuvent conserver la note du dernier jour travaillé ou les montants de rémunération assurable déjà calculés ailleurs. Bookwits ne calcule pas les heures ou la rémunération assurables. Il ne transmet pas de relevé par RE Web et ne remplace pas l’accès à RE Web ou à Mon dossier Service Canada. Cet article utilise seulement les pages publiques d’information et du guide. Aucun de ces services avec connexion n’a été consulté.
Questions fréquentes
Chaque employé qui reçoit un T4 reçoit-il aussi un relevé d’emploi?
Non. Un relevé d’emploi n’est émis qu’après une interruption de rémunération. Un employé qui travaille toute l’année sans interruption reçoit un T4 pour cette année, sans relevé d’emploi.
Existe-t-il un nombre de jours universel pour transmettre un relevé d’emploi?
Non. Le délai dépend du type de cycle de paie de l’employeur et de la méthode de transmission. Consultez le guide actuel de Service Canada pour la situation précise plutôt que de vous fier à une seule règle générale répétée ailleurs.